Normes et réglementations


Contrat de sous traitance BTP 2018

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Dans le domaine du BTP, il n’est pas rare de recourir à un contrat de sous-traitance afin de confier une partie de la réalisation des travaux par d’autres artisans. Toutefois, il est important de bien maîtriser tous les aspects d’un contrat de sous-traitance en...
La cotraitance

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Pour répondre à des appels d’offres publics ou privés, certains entrepreneurs se regroupent afin de pouvoir réunir toutes les compétences nécessaires à la candidature. Ce groupement temporaire n’est cependant pas neutre en termes de responsabilité et de partage des...